Municipalité de Baie-des-Sables
Municipalité de Baie-des-Sables

Avis publics

Les avis publics sont affichés au bureau municipal ou à la Caisse populaire Desjardins de Baie-des-Sables. Ils sont également disponibles sur notre site Internet.

Consultation de divers documents

Il est possible de consulter les règlements municipaux, les procès-verbaux, le rôle de perception et les cartes aux heures d’ouverture du bureau municipal. Certains de ces documents sont également disponibles sur notre site Internet.

Rapport du maire, rapport financier et budget

Vous pouvez consulter sur notre site Internet le dernier rapport annuel du maire sur la situation financière de la municipalité, le rapport financier du dernier exercice ainsi que le budget de l’année en cours.

Municipalité de
Baie-des-Sables
20, rue du Couvent
C.P. 39, Baie-des-Sables
(Québec) G0J 1C0
Tél. : 418 772-6218
Téléc. : 418 772-6455

Administration générale

Le bureau municipal est situé au 20, rue du Couvent à Baie-des-Sables. L’horaire d’ouverture est du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30. En période estivale, le bureau municipal est fermé tous les vendredis. Voici la carte de localisation :

+Agrandir le plan

Bulletin d’information municipal

Bulletin d'information municipaleVoici un extrait du premier bulletin paru en novembre 2001 : « Le bulletin a pour but de renseigner efficacement, de favoriser l’utilisation maximale des services offerts à la population de Baie-des-Sables et ainsi inciter les citoyens à assister en grand nombre aux assemblées du conseil municipal ». Monsieur Jacques Couillard, maire

Le bulletin municipal a eu dix (10) ans en 2011 et il est toujours fidèle à sa mission première ce qui ne l’a pas empêché d’évolué au cours des années. À chaque mois, il véhicule des renseignements venant aussi bien de la municipalité que des organismes oeuvrant dans notre communauté. Un calendrier des activités est joint afin d’assurer aux citoyens leur participation.

Il est distribué gratuitement à toutes les adresses postales de Baie-des-Sables à la fin de chaque mois, excepté en juillet où il y a relâche. Il est également disponible sur ce site Internet.

Les organismes communautaires du milieu peuvent faire paraître gratuitement leurs articles dans ce bulletin d’information municipal. Une date de tombé doit cependant être respectée. La responsable du bulletin d'information municipal est Madame Huguette Marcoux. Vous pouvez la rejoindre en composant le 418-772-6218 ou par courriel.

Pour connaitre les dates de tombée des articles communautaires et les dates de publication du bulletin municipal, consulter cette section.

Paiement des taxes municipales

Il existe plusieurs façons de payer votre compte de taxes :

  • Par Internet et dans la plupart des institutions financières. Il est essentiel d’inscrire le numéro de matricule qui apparaît sur le coupon de versement ;
  • Par la poste, en utilisant les coupons joints à votre compte et des chèques qui peuvent être postdatés pour chacune des échéances de versement ;
  • Au bureau de la municipalité, par chèque ou en argent comptant.Paiement

Aucun reçu n’est émis sauf pour les paiements effectués en argent comptant.

Les dates d’échéance des taxes municipales sont les 31 mars, 30 juin et 30 septembre de chaque année. En cas de non-paiement ou de paiement partiel à la date d’échéance, des frais d’intérêt annuel de 15 % calculés quotidiennement seront ajoutés à votre compte.

Pour les nouveaux propriétaires, il est possible que le compte de taxes de votre propriété ait été expédié à l’ancien propriétaire. Cela ne vous soustrait en aucune façon à l’obligation de payer vos taxes selon les échéances prévues par la municipalité, à défaut de quoi, vous aurez à payer des intérêts dès l’échéance des dates établies pour les versements. Il est important de noter que la Municipalité de Baie-des-Sables n’émet pas de nouveaux comptes de taxes lorsqu’il y a un changement de propriétaire.

La Municipalité de Baie-des-Sables rappelle que si un contribuable n’a pas reçu son compte de taxes, ou en cas d’incertitude, il est de sa responsabilité de s’assurer que son dossier est à jour en communiquant au bureau municipal au 418 772-6218.

Commission scolaire des Monts-et-MaréesPour connaître les modalités de paiement de votre compte de taxes scolaires, nous vous invitons à consulter les sections suivantes du site Internet de la Commision scolaire des Monts-et-Marées:

Évaluation

Il est possible de consulter le rôle d’évaluation aux heures d’ouverture du bureau. Il est également possible de consulter en ligne une évaluation ainsi qu’une matrice graphique d’une propriété à l’aide du « Portail GOnet MRC de La Matanie » au lien suivant :

Azimut

 

http://www.goazimut.com/GOnet6/index.html?08080

 

La MRC de La Matanie est l’organisme responsable de la confection des rôles d’évaluation et à leur mise à jour.

MRC de La Matanie

  

www.mrcdematane.qc.ca/services_evaluation_fonciere.html

 

À consulter: Guide sur l'évaluation de votre propriété

Service de photocopies et de télécopies

Un service de photocopie et de télécopie est offert au bureau municipal. Les tarifs sont les suivants :

  • 0,35 $ la copie verso pour les impressions en noir et blanc ;Photocopieur
  • 1,00 $ la copie verso pour les impressions en couleurs ;
  • 2,00 $ par envoi ou réception de télécopie.

Ces tarifs s’appliquent pour tous les formats de page (lettre, légal et tabloïd).

Attributions des contrats municipaux

La politique de gestion contractuelle de la Municipalité de Baie-des-Sables est disponible sur ce site Internet. Suite à la modification des règles encadrant le processus d’attribution des contrats des organismes municipaux, vous pouvez également consulter les contrats de la municipalité directement sur Internet à l'adresse suivante :

SEAO

Avis actifs

Avis fermés

Adjudication d'appels d'offres publics

Attribution de contrat de gré à gré

Adjudication suite à un appel d’offres sur invitation

Rapport des contrats octroyés par organisation pour le monde municipal

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